Recherche

Boîte de recherche

2176 résultats:
Résultats 2141 à 2150
Affichage
2141. Présence au forum régional des Premières Nations et Inuit du Saguenay-Lac-Saint-Jean  
Présence au forum régional des Premières Nations et Inuit du Saguenay-Lac-Saint-Jean Date de l'actualité: 27 mars 2025 Type d'actualité: Actualités Premières Nations et Inuit Le 19 et 20 mars…  
2142. Présentation centre Mamik  
Présentation centre Mamik Date de l'actualité: 4 octobre 2024 Type d'actualité: Actualités Premières Nations et Inuit Mercredi le 2 octobre, deux enquêteuses du BEI ont eu la chance de présenter…  
2143. Présentation ENPQ  
Présentation ENPQ Date de l'actualité: 23 décembre 2024 Type d'actualité: Actualités générales Le 17 décembre, la coordonnatrice du BEI et un enquêteur ont présenté l’organisation à des superviseurs…  
2144. Profil et sélection  
Qui sont les enquêteurs? Une équipe de 32 enquêteurs, provenant de différents horizons, forme l’unité d’enquête du BEI. La composition de cette unité, comme l'a voulue le législateur, vise la…  
2145. Projet de loi n. 107 : mandat élargi et plus grande autonomie pour le BEI  
Projet de loi n. 107 : mandat élargi et plus grande autonomie pour le BEI Date de l'actualité: 15 juin 2016 Type d'actualité: Actualités générales Déposé à l’Assemblée nationale le 8 juin dernier,…  
2146. Projet Serment : le Bureau des enquêtes indépendantes remet ses rapports d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales  
Projet Serment : le Bureau des enquêtes indépendantes remet ses rapports d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales Date de l'actualité: 19 avril 2024 Type d'actualité: Actualités…  
2147. Projet Unité famille  
Projet Unité famille Date de l'actualité: 9 avril 2024 Type d'actualité: Actualités générales Depuis le mois d’avril, le BEI a mis en place son Unité famille composée de six enquêteurs : Pier-Anne…  
2148. Puis-je signaler l’inconduite d’un enquêteur du BEI dans le cadre de son travail et si oui, auprès de quel organisme ?  
Puis-je signaler l’inconduite d’un enquêteur du BEI dans le cadre de son travail et si oui, auprès de quel organisme ? Les enquêteurs du Bureau des enquêtes indépendantes sont assujettis au…  
2149. Qu’est-ce qu’une enquête parallèle ?  
Qu’est-ce qu’une enquête parallèle ? Une enquête parallèle est faite par un corps de police de soutien relativement un événement qui a généré une intervention policière et qui a déclenché…  
2150. Qu’est-ce qu’une enquête publique ?  
Qu’est-ce qu’une enquête publique ? Une enquête publique consiste en une procédure réglementée ayant pour objectif de présenter des faits et des informations pertinentes devant un coroner dans le…  

Bureau des enquêtes indépendantes

Logo de l'organisme