Recherche

Boîte de recherche

2392 résultats:
Résultats 181 à 190
Affichage
181. Le BEI annonce le déclenchement d'une enquête à Saint-Michel-de-Bellechasse le 26 août 2025  
Le BEI annonce le déclenchement d'une enquête à Saint-Michel-de-Bellechasse le 26 août 2025 Le 26 août 2025 vers 15 h 46, le BEI a déclenché une enquête indépendante sur les circonstances d’une…  
182. Enquête BEI-250826-001  
, lieu : Saint-Michel-de-Bellechasse, étape : Dossier terminé - Aucune accusation portée par le DPCP, autorité : Recherche témoins, région : Chaudière-Appalaches, état : Décès – Intervention…  
183. Décision concernant l’événement survenu à Saint-Jérôme le 1er août 2024 : La directrice du BEI met fin à l’enquête  
Décision concernant l’événement survenu à Saint-Jérôme le 1er août 2024 : La directrice du BEI met fin à l’enquête À la suite de démarches d’enquête et en l’absence de faits nouveaux, la directrice…  
184. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Lac-Mégantic le 21 mars 2022 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Lac-Mégantic le 21 mars 2022 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI Conformément à la Loi sur la police, le BEI a remis son rapport…  
185. Enquête BEI-250816-001  
, lieu : Montréal, étape : Dossier terminé - Aucune accusation portée par le DPCP, autorité : Dossier terminé - Aucune accusation portée par le DPCP, région : Montréal, état : Blessure –…  
186. Le BEI annonce le déclenchement d'une enquête à Montréal le 16 août 2025  
Le BEI annonce le déclenchement d'une enquête à Montréal le 16 août 2025 Le 16 août 2025 vers 9h58, le BEI a déclenché une enquête indépendante sur les circonstances…  
187. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Montréal le 30 mars 2025 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Montréal le 30 mars 2025 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales Le 30 mars 2025, une personne…  
188. Décision concernant l’événement survenu à Chicoutimi le 26 août 2024 : La directrice du BEI met fin à l’enquête après consultation auprès du DPCP  
Décision concernant l’événement survenu à Chicoutimi le 26 août 2024 : La directrice du BEI met fin à l’enquête après consultation auprès du DPCP À la suite de démarches d’enquête, après…  
189. Décision concernant l’événement survenu à Sherbrooke le 24 février 2025 : La directrice du BEI met fin à l’enquête  
Décision concernant l’événement survenu à Sherbrooke le 24 février 2025 : La directrice du BEI met fin à l’enquête À la suite de démarches d’enquête et en l’absence de faits nouveaux, la directrice…  
190. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Trois-Rivières le 2 novembre 2024 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Trois-Rivières le 2 novembre 2024 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI Conformément à la Loi sur la police, le BEI a remis son rapport…  

Bureau des enquêtes indépendantes

Logo de l'organisme