Recherche

Boîte de recherche

2375 résultats:
Résultats 1401 à 1410
Affichage
1401. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Montréal le 16 août 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Montréal le 16 août 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales Le 16 août 2023, une personne a…  
1402. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Louiseville le 27 mars 2023 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Louiseville le 27 mars 2023 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI Conformément à la Loi sur la police, le BEI a remis son rapport d’enquête…  
1403. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Montréal le 19 novembre 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Montréal le 19 novembre 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales Le 19 novembre 2023, une…  
1404. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à La Tuque le 6 juin 2023 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à La Tuque le 6 juin 2023 : Bilan du déroulement de l’enquête du BEI Conformément à la Loi sur la police, le BEI a remis son rapport d’enquête sur…  
1405. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Saint-Jérôme le 21 septembre 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Saint-Jérôme le 21 septembre 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales Le 21 septembre 2023,…  
1406. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Sainte-Cécile-de-Milton le 20 août 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Sainte-Cécile-de-Milton le 20 août 2023 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales Le 20 août 2023,…  
1407. Décision concernant l’événement survenu à Rimouski le 21 décembre 2023 : Le directeur du BEI met fin à l’enquête  
Décision concernant l’événement survenu à Rimouski le 21 décembre 2023 : Le directeur du BEI met fin à l’enquête À la suite de démarches d’enquête et en l’absence de faits nouveaux, le directeur du…  
1408. Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Manawan le 9 juillet 2022 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales  
Enquête indépendante concernant l’événement survenu à Manawan le 9 juillet 2022 : le BEI remet son rapport d’enquête au Directeur des poursuites criminelles et pénales English will follow  Le…  
1409. Le BEI annonce le déclenchement d'une enquête à Manawan le 4 décembre 2023  
Le BEI annonce le déclenchement d'une enquête à Manawan le 4 décembre 2023 English will follow  Le 4 décembre 2023 vers 10 h 17, le BEI a déclenché une enquête indépendante sur les…  
1410. Enquête BEI-231204-001  
, lieu : Manawan, étape : Dossier terminé - Aucune accusation portée par le DPCP, autorité : Enquête fermée par la direction du BEI, région : Lanaudière, état : Décès – Intervention policière –…  

Bureau des enquêtes indépendantes

Logo de l'organisme