Communiqués

Le Bureau des enquêtes indépendantes enquête sur les circonstances entourant un événement survenu à Montréal le 2 décembre alors qu’un civil de 50 ans est décédé lors d’une intervention policière du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Les renseignements préliminaires communiqués au BEI suggèrent ce qui suit : - Hier soir vers 21 h 48, un appel aurait été logé au 911 concernant un homme qui aurait tenu des propos suicidaires- Des policiers du SPVM se seraient rendus sur place dans l’arrondissement LaSalle de Montréal- Une fois sur place, quelqu’un leur aurait confirmé que l’homme était dans le garage avec une arme à feu- Le groupe tactique d’intervention du SPVM se serait rendu sur place et aurait sécurisé le périmètre- Vers 1h15, ils auraient envoyé une caméra dans le garage où ils ont trouvé l’homme décédé. L’enquête du BEI permettra notamment de déterminer si ces informations sont exactes. 8 enquêteurs du BEI ont été chargés d’enquêter sur cet événement et l’heure d’arrivée prévue (HAP) à la publication de ce communiqué est 04 h 00.  Conformément au Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes, le BEI a fait appel à la Sûreté du Québec pour agir comme corps de police de soutien dans cette enquête. La SQ fournira 2 techniciens en identité judiciaire qui travailleront sous la supervision des enquêteurs du BEI. Aucune autre information n’est disponible actuellement. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne, autre qu’un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d’une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

Le BEI a complété son enquête indépendante sur les circonstances entourant un événement survenu à Danford Lake le 28 décembre au cours duquel un civil de 36 ans est décédé lors d'une intervention policière de la Sûreté du Québec.  L’enquête démontre les faits suivants : Le 28 décembre, vers 21 h 41, un appel est logé au 911 par un homme qui mentionne qu’un membre de sa famille a proféré des menaces de mort. Vers 22 h 15, l’homme qui aurait proféré ces menaces loge un appel indiquant sa localisation au 911 et dit vouloir rencontrer les policiers. Il ajoute qu’il est prêt à se faire tirer et qu’il va tuer quelqu’un si les policiers n’arrivent pas d’ici 20 minutes. Vers 22 h 48, deux policiers arrivent sur les lieux et remarquent un homme qui tient un arc et qui pointe une flèche vers eux. Ils lui ordonnent de lâcher son arme et de se coucher au sol. L’homme refuse d’obtempérer et tire une flèche en direction du véhicule de patrouille dans lequel se trouvent les policiers. Alors qu’il ramasse une barre de métal au sol, les policiers sortent du véhicule et tentent de raisonner l’homme qui refuse toujours d’écouter leurs ordres. Ils utilisent le poivre de cayenne sans succès. Alors que l’homme se dirige vers un des policiers en levant sa barre de métal, l’autre policier fait feu avec son arme de service et l’atteint. Il tombe au sol et les policiers lui prodiguent des soins en attendant les ambulanciers. Dennis Beaudoin est transporté à l’hôpital où il décède peu de temps après. Conformément à la Loi sur la police, le BEI a transmis son rapport au Directeur des poursuites criminelles et pénales et au Bureau du coroner le 29 novembre 2018. C’est sur la base de ce rapport que le DPCP déterminera s’il y a lieu de porter des accusations contre les policiers impliqués. Rappelons que le rapport produit par le BEI n’est pas public puisqu’il contient des renseignements sensibles et nominatifs, des déclarations des personnes impliquées et des témoins de même que des éléments de preuve. Conséquemment, aucune autre information sur les faits ou sur l’enquête ne sera divulguée par le BEI. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne, autre qu'un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d'une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

Conformément à la Loi sur la police, le BEI a remis son rapport d’enquête sur l’événement survenu à Mirabel au Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP).  À la suite de la décision du DPCP de ne pas porter d’accusation contre les policiers impliqués, le BEI ferme le dossier BEI-2017-024. Puisqu’une enquête parallèle est toujours en cours, le BEI ne rendra pas publiques davantage d’informations pour le moment afin de ne pas nuire à l’équité et à l’intégrité de celle-ci.  Le bilan d’enquête suivant la procédure habituelle sera donc publié ultérieurement.

Conformément à la Loi sur la police, le BEI a remis son rapport d’enquête sur l’événement survenu à Vaudreuil-Dorion au Directeur des poursuites criminelles et pénales.  À la suite de sa décision de ne pas porter d’accusation contre les policiers impliqués, le BEI a fermé le dossier BEI-2016-003. Résumé de l’événement Un homme de 26 ans a été blessé par balle lors d’une intervention de la Sûreté du Québec (SQ) le mardi 26 juillet 2016. La trame factuelle de cet événement est relatée dans le communiqué du Directeur des poursuites criminelles et pénales. L’enquête indépendante Heure de l’événement : 12h58Heure du signalement au BEI : 13h48Déclenchement de l’enquête : 14h15 Le BEI a déployé 8 enquêteurs qui, avec le support de 3 techniciens de scène du Service de Police de la ville de Montréal, avaient la tâche de faire la lumière sur cet événement. Lors du déploiement initial, l’équipe est arrivée sur les lieux vers 15h30 le 26 juillet et a terminé l’examen de la scène vers 07h00 le 27 juillet. Dans ce dossier, le BEI a recueilli le témoignage de 20 témoins civils, incluant l’homme blessé par balle, la passagère du véhicule qu’il conduisait, des ambulanciers et un médecin. Il a également analysé les faits rapportés par 27 policiers. Toutes les exigences relatives au délai pour rencontrer les 3 policiers impliqués et les 5 policiers témoins prévues au Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes ont été respectées. Les informations obtenues pendant l’enquête permettent de conclure que les obligations des policiers témoins, des policiers impliqués et du directeur du corps de police impliqué prévues au Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes ont été respectées. Le contenu de toutes les entrevues a été remis au DPCP. Le rapport d’enquête du BEI comprenait notamment:-      Les comptes rendus des policiers impliqués et témoins exigés par le Règlement-      Les rapports de la Sûreté du Québec concernant l’événement incluant les cartes d’appels et les enregistrements pertinents des ondes radios-      Le dossier de formations des policiers impliqués-      Les différents rapports d’expertise jugés nécessaires, notamment en balistique-      Les informations personnelles pertinentes concernant le civil blessé-      Des séquences vidéo, telles que filmées par les caméras de surveillances sur place et par des témoins civils-      Le rapport d’étude de la scène-      Les rapports de contrôle et de suivi des pièces saisies-      Les extraits pertinents des calepins de notes des enquêteurs du BEIDe plus, le BEI avait désigné un enquêteur pour assurer, tout au long de l’enquête, la liaison avec le civil impliqué et l’informer du déroulement ainsi que de la conclusion de celle-ci. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne autre qu’un policier en service, décède ou subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d’une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

Le BEI a complété son enquête indépendante sur les circonstances entourant un événement survenu à Montréal (St-Léonard) le 17 décembre 2017 au cours duquel un civil de 72 ans a été a été blessé gravement pendant sa détention par le Service de police de la Ville de Montréal. L’enquête démontre les faits suivants : Le 16 décembre en soirée, un civil est incarcéré au Centre opérationnel est du SPVM en attente de sa comparution. Le 17 décembre vers 17 h 15, le détenu se trouvant dans la cellule d’en face avise les policiers que le civil tente de se pendre avec sa chemise.  Les policiers interviennent et l’homme est transporté par ambulance à l’hôpital.  Il est alors confirmé que sa vie n’est pas en danger. Conformément à la Loi sur la police, le BEI a transmis son rapport au Directeur des poursuites criminelles et pénales le 15 novembre 2017.  C’est sur la base de ce rapport que le DPCP déterminera s’il y a lieu de porter des accusations contre les policiers impliqués. Rappelons que le rapport produit par le BEI n’est pas public puisqu’il contient des renseignements sensibles et nominatifs, des déclarations des personnes impliquées et des témoins de même que des éléments de preuve. Conséquemment, aucune autre information sur les faits ou sur l’enquête ne sera divulguée par le BEI. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne, autre qu'un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d'une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

Le BEI a complété son enquête indépendante sur les circonstances entourant un événement survenu à Inukjuak le 14 juin 2017 au cours duquel un civil de 24 ans a été atteint par balle lors d'une intervention policière du Corps de police régional de Kativik (KRPF). L’enquête démontre les faits suivants : Le 14 juin, vers 12 h 25, trois appels sont logés au KRPF concernant un individu qui est violent et agressif. Alors qu’un policier arrive sur les lieux, un homme sort d’un cabanon avec un couteau qu’il tient près de sa gorge. L’homme ramasse une roche sur le sol avec son autre main et avance vers le policier d’un pas décidé. Alors que le policier recule en le pointant avec son arme de service et lui ordonne de lâcher ses armes, l’homme avance toujours en pointant maintenant son couteau en direction du policier. Le policier fait feu en direction de l’homme qui s’écroule et est transporté à l’hôpital pour traiter ses blessures. Conformément à la Loi sur la police, le BEI a transmis son rapport au Directeur des poursuites criminelles et pénales le 15 novembre 2018.  C’est sur la base de ce rapport que le DPCP déterminera s’il y a lieu de porter des accusations contre les policiers impliqués. Rappelons que le rapport produit par le BEI n’est pas public puisqu’il contient des renseignements sensibles et nominatifs, des déclarations des personnes impliquées et des témoins de même que des éléments de preuve. Conséquemment, aucune autre information sur les faits ou sur l’enquête ne sera divulguée par le BEI. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne, autre qu'un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d'une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

La femme qui a été gravement blessée lors d'une intervention policière de la Sûreté du Québec et du Service de police de la Ville de Montréal est toujours hospitalisée, mais est maintenant considérée hors de danger. Le BEI a l’obligation de protéger les renseignements personnels des citoyens impliqués dans les événements sur lesquels il fait enquête. Ainsi, aucune autre information sur son état ne sera communiquée. Le BEI continue d’examiner les circonstances entourant cet événement. Aucune autre information n’est disponible actuellement. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne, autre qu'un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d'une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

Le Bureau des enquêtes indépendantes enquête sur les circonstances entourant un événement survenu à Montréal le 17 novembre alors qu'une civile de 42 ans a été blessée gravement lors d'une intervention policière de la Sûreté du Québec (SQ) et du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Les renseignements préliminaires communiqués au BEI suggèrent ce qui suit : - Vers 10h54 ce matin, des policiers de la SQ auraient indiqué à un automobiliste qui contrevenait au code de la sécurité routière sur le pont Jacques-Cartier de s’immobiliser à la sortie du pont- Le conducteur aurait refusé de s’arrêter et aurait tenté de fuir en arrivant sur l’Île de Montréal- Il aurait été pris en chasse par des policiers du SPVM- Pendant sa fuite, il aurait percuté plusieurs véhicules, notamment des voitures de patrouille du SPVM- Lors d’une tentative d’immobilisation impliquant plusieurs véhicules du SPVM, une voiture de patrouille aurait été percutée et aurait heurté une femme qui se trouvait à proximité- La femme aurait été blessée gravement dans la collision- Le véhicule fuyard aurait terminé sa fuite en percutant un lampadaire peu de temps après- L’homme n’aurait pas subi de blessures graves et est maintenant en détention L'enquête du BEI permettra notamment de déterminer si ces informations sont exactes. 8 enquêteurs du BEI ont été chargés d'enquêter sur cet événement et l’heure d’arrivée prévue (HAP) à la publication de ce communiqué est 15 h 00.  Conformément au Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes, le BEI a fait appel au Service de police de la Ville de Québec pour agir comme corps de police de soutien dans cette enquête. Le SPVQ fournira 1 technicien en identité judiciaire et 2 experts en reconstitution de collision qui travailleront sous la supervision des enquêteurs du BEI. Le BEI demande à quiconque aurait été témoin de cet événement de communiquer avec lui via son site web au www.bei.gouv.qc.ca Aucune autre information n'est disponible actuellement. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne, autre qu'un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d'une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

Conformément à la Loi sur la police, le BEI a remis son rapport d’enquête sur l’événement survenu à Montréal au Directeur des poursuites criminelles et pénales le 25 avril 2018.  À la suite de sa décision de ne pas porter d’accusation contre les policiers impliqués, le BEI ferme le dossier BEI-2017-004. Résumé de l’événement Gerardo Manuel Alvarado Huasapoma, un homme de 25 ans, est décédé lors d’une intervention policière du Service de police de la Ville de Montréal le mercredi 1er février 2017. La trame factuelle de cet événement est relatée dans le communiqué du Directeur des poursuites criminelles et pénales. L’enquête indépendante Heure de l’événement : 06 h 47Heure du signalement au BEI : 08 h 22Déclenchement de l’enquête : 08 h 28 Le BEI a déployé 15 enquêteurs qui, avec le support d’un technicien en identité judiciaire de la Sûreté du Québec, avaient la tâche de faire la lumière sur cet événement. Lors du déploiement initial, l’équipe est arrivée sur les lieux vers 10 h 30 le 1er février et a terminé l’examen de la scène vers 15 h 55. Dans ce dossier, le BEI a recueilli le témoignage de 15 témoins civils, incluant des ambulanciers. Il a également analysé les faits rapportés par 11 policiers directement liés à l’événement.   Toutes les exigences relatives au délai pour rencontrer les 5 policiers impliqués et les 2 policiers témoins prévues au Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes ont été respectées. Les informations obtenues pendant l’enquête permettent de conclure que les obligations des policiers témoins, des policiers impliqués et du directeur du corps de police impliqué prévues au Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes ont été respectées. Le contenu de toutes les entrevues a été remis au DPCP. Le rapport d’enquête du BEI comprenait notamment:-      Les comptes rendus des policiers impliqués et témoins exigés par le Règlement-      Les rapports du Service de police de la Ville de Montréal concernant l’événement -      Le dossier de formation des policiers impliqués -      Les différents rapports d’expertise jugés nécessaires, notamment en toxicologie et en biologie / ADN-      Les informations personnelles pertinentes concernant le civil impliqué -      Des séquences vidéos telles que filmées par des témoins suite à l’intervention-      Le rapport d’examen du corps-      Les rapports d’étude de la scène -      Les rapports de contrôle et de suivi des pièces saisies-      Les extraits pertinents des calepins de notes des enquêteurs du BEIDe plus, le BEI avait désigné un enquêteur pour assurer, tout au long de l’enquête, la liaison avec la famille du civil impliqué et l’informer du déroulement ainsi que de la conclusion de celle-ci. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne autre qu’un policier en service, décède ou subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d’une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.

Le Bureau des enquêtes indépendantes enquête sur les circonstances entourant un événement survenu à Montréal le 14 novembre alors qu'un civil de 54 ans a été blessé gravement suite à une intervention policière du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM).  Les renseignements préliminaires communiqués au BEI suggèrent ce qui suit : - Vers 10 h 50 ce matin, des policiers du SPVM auraient été appelés à se rendre devant un restaurant rapide de l’Avenue du Parc pour intervenir auprès d’un homme qui refusait de quitter les lieux- Ils se seraient rendus sur place et auraient discuté avec lui- Après discussion avec le responsable du restaurant, il aurait été convenu que l’homme pouvait rester sur place, mais qu’il devrait quitter les lieux un peu plus tard- Vers 11 h 45, un nouvel appel aurait été logé au 911 concernant cet homme qui aurait été en détresse respiratoire- Il aurait été amené à l’hôpital où il est toujours hospitalisé. L'enquête du BEI permettra notamment de déterminer si ces informations sont exactes. 7 enquêteurs du BEI ont été chargés d'enquêter sur cet événement et l’heure d’arrivée prévue (HAP) à la publication de ce communiqué est 16 h 30.  Conformément au Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes, le BEI a fait appel à la Sûreté du Québec (SQ) pour agir comme corps de police de soutien dans cette enquête. La SQ fournira 1 technicien en identité judiciaire qui travaillera sous la supervision des enquêteurs du BEI. Le BEI demande à quiconque aurait été témoin de cet événement de communiquer avec lui via son site web au www.bei.gouv.qc.ca Aucune autre information n'est disponible actuellement. Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête dans tous les cas où une personne, autre qu'un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d'une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.